Conseil Communautaire Villefranche de Rgue

Le prochain Conseil Communautaire est prévu le jeudi 15 avril 2021 à 15h00 dans la salle de la madeleine  zone des Gravasses à Villefranche de Rouergue. Il sera suivi d’un Bureau Communautaire.

Ordre du jour du Conseil Communautaire : 

1- Délibération n°2021-005 : FINANCES : Adoption du compte administratif 2020 – Budget principal
2- Délibération n°2021-006 : FINANCES : Adoption du compte administratif 2020– Budget annexe Ordures Ménagères
3- Délibération n°2021-007 : FINANCES : Adoption du compte administratif 2020– Budget annexe du SPANC
4- Délibération n°2021-008 : FINANCES : Adoption du compte administratif 2020– Budget annexe Zones d’activités
5- Délibération n°2021-009 : FINANCES : Affectation des résultats du compte administratif 2020 – Budget principal
6- Délibération n°2021-010 : FINANCES : Affectation des résultats du compte administratif 2020 – Budget annexe Ordures Ménagères
7- Délibération n°2021-011 : FINANCES : Affectation des résultats du compte administratif 2020 – Budget annexe SPANC
8- Délibération n°2021-012 : FINANCES : Vote du compte de gestion 2020 – Budget principal et annexes
9- Délibération n°2021-013 : FINANCES : Autorisations de Programmes et de Crédits de Paiement (AP/CP) – Bilan annuel d’exécution 2020 et modification des crédits de paiement
10-Délibération n°2021-014 : FINANCES : AP/CP Ouverture d’une autorisation de programme – 2021/01 Opération « Aides aux commerces 2021-2023 »
11-Délibération n°2021-015 : FINANCES : AP/CP Ouverture d’une autorisation de programme – 2021/02 Opération « Aides à l’immobilier 2021-2023 »
12-Délibération n°2021-016 : FINANCES : AP/CP Ouverture d’une autorisation de programme – 2021/03 Opération « Fonds de concours 2021-2026 »
13-Délibération n°2021-017 : Fixation des taux 2021 concernant la cotisation foncière des entreprises, la taxe foncière (bâti et non bâti)
14-Délibération n°2021-018 : FINANCES : Fixation du taux 2021 concernant la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM)
15-Délibération n°2021-019 : FINANCES : Institution et perception de la Taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM)
16-Délibération n°2021-020 : FINANCES : Fixation du produit attendu de la taxe de Gestion de Milieux Aquatiques et la Prévention des inondations (GEMAPI) pour l’année 2021
17-Délibération n°2021-021 : FINANCES : Adoption du Budget primitif 2021 de Ouest Aveyron Communauté – Budget Principal
18-Délibération n°2021-022 : FINANCES : Adoption du Budget primitif 2021 de Ouest Aveyron Communauté – Budget annexe Ordures Ménagères
19-Délibération n°2021-023 : FINANCES : Adoption du Budget primitif 2021 de Ouest Aveyron Communauté – Budget annexe SPANC
20-Délibération n°2021-024 : FINANCES : Adoption du Budget Primitif 2021 de Ouest Aveyron Communauté – Budget Annexe ZA Parc de Bérals
21-Délibération n°2021-025 : FINANCES : Adoption du Budget primitif 2021 de Ouest Aveyron Communauté – Budget annexe ZA Farrou
22-Délibération n°2021-026 : FINANCES : Adoption du Budget primitif 2021 de Ouest Aveyron Communauté – Budget annexe ZA La Glèbe 2
23-Délibération n°2021-027 : FINANCES : Adoption du Budget primitif 2021 de Ouest Aveyron Communauté – Budget annexe ZA La Glèbe 3
24-Délibération n°2021-028 : FINANCES : Adoption du Budget primitif 2021 de Ouest Aveyron Communauté – Budget annexe ZA Les Gantes
25-Délibération n°2021-029 : FINANCES : Adoption du Budget primitif 2021 de Ouest Aveyron Communauté – Budget annexe ZA Les Gantes 2
26-Délibération n°2021-030 : FINANCES : Adoption du Budget primitif 2021 de Ouest Aveyron Communauté – Budget annexe ZA Le Lac
27-Délibération n°2021-031 : FINANCES : Adoption du Budget primitif 2021 de Ouest Aveyron Communauté – Budget annexe ZA Le Lac 2
28-Délibération n°2021-032 : FINANCES : Adoption du Budget primitif 2021 de Ouest Aveyron Communauté – Budget annexe ZA de Marcouly
29-Délibération n°2021-033 : FINANCES : Adoption des tarifs pour les séjours/stages de l’Accueil de Loisirs sans Hébergement (ALSH) des Causses
30-Délibération n°2021-034 : FINANCES : Fixation des prix de cession des composteurs à usage individuel et collectif et des lombricomposteurs
31-Délibération n°2021-035 : URBANISME : Délégation du droit de Préemption Urbain à l’EPFO sur les parcelles AE 65 et AE 949 du centre historique de Najac
32-Délibération n°2021-036 : Administration générale : Désignation d’un représentant à la SEMAV

Ordre du jour du Bureau Communautaire : 

1- Délibération/Bureau n°B21-034 : Promotion du tourisme : Approbation de la convention d’objectifs et de moyens 2021 – 2023 pour l’office de tourisme intercommunal
2- Délibération/Bureau n°B21-035 : Développement économique : Convention de partenariat avec la plateforme d’Initiative locale Aveyron Initiative
3- Délibération/Bureau n°B21-036 : Commande publique : Programme Voirie 2021 – Attribution des marchés de travaux

 

925 Avenue du 8 Mai, 12200 Villefranche-de-Rouergue, France

Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×