Conseil Communautaire Gymnase Robert Fabre Villefranche de Rgue

Un réunion publique d’installation du Conseil Communautaire est prévue le mercredi 30 juillet 2020 à 18H00 au gymnase Robert Fabre à Villefranche de Rouergue.

Ordre du jour : 

  • Désignation des représentants d’Ouest Aveyron Communauté dans les différentes structures
  • Désignation des représentants d’Ouest Aveyron Communauté à la Société Publique Locale Ouest Aveyron Tourisme
  • Désignation des représentants d’Ouest Aveyron Communauté au sein du Syndicat Mixte Célé Lot Médian
  • Désignation des représentants d’Ouest Aveyron Communauté au sein du Syndicat Mixte du Bassin Versant Aveyron Amont (SMBV2A)
  • Désignation des représentants d’Ouest Aveyron Communauté au sein du Syndicat Mixte du Bassin Versant du Viaur (EPAGE Viaur)
  •  Désignation des représentants communautaires au sein de la Commission Locale du Site Patrimonial Remarquable de Villefranche de Rouergue
  •  Désignation de représentants au sein de la Société Coopérative d’Intérêt Collectif (SCIC) société par actions simplifiées à capital variable « EnerCOA »
  • Conditions d’organisation de l’élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres et de dépôt des listes de candidats
  •  Election de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
  • Création de la Commission Locale d’Evaluation de Transfert de Charges (CLETC)
  • Création d’une Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)
  • Création d’une Commission Intercommunale pour l’Accessibilité (CIA)
  • Création et principes orientant la composition de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)
  • Attribution des indemnités au Président, aux vice-présidents et aux conseillers communautaires délégués
  • Composition du conseil d’administration du CIAS de l’EHPAD de Lunac et délégation au président
  • Délégation du conseil communautaire au bureau
  • Recouvrement des recettes : autorisation permanente et générale de poursuites au comptable public

14 Impasse du Gymnase, 12200 Villefranche-de-Rouergue, France

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