Le prochain Conseil Communautaire est prévu le jeudi 24 septembre 2020 à 17H00 dans la salle de conférence du bâtiment Interactis – chemin de Treize Pierres à Villefranche de Rouergue.
Ordre du jour :
1-Statuts : Retrait du Syndicat Mixte des Eaux de Foissac (compétence SPANC)
2- Administration générale : Création d’une commission ad ’hoc en matière de marchés publics appelée Commission Achats
3- Administration générale : Création des commissions thématiques intercommunales et des comités restreints
4- Administration générale : Election des membres des commissions thématiques intercommunales et des comités restreints
5- Administration générale : Composition de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)
6- Finances : Approbation de la décision modificative n° 3 – Budget principal
7- Finances : Approbation de la décision modificative n° 1 – Budget Ordures Ménagères
8- Finances : Avance de trésorerie au budget annexe Pépinière d’entreprises
9- Finances : Avance de trésorerie au budget annexe SPANC
10- Finances : Approbation de la convention entre Ouest Aveyron Communauté et la SCIC EnerCOA pour le remboursement des dépenses liées à la SCIC
11- Finances : Adaptation de la redevance spéciale pour l’année 2020
12- Commande publique : Attribution du marché n°2020-07 : Transport à la Demande sur le territoire d’Ouest Aveyron Communauté
13- Commande publique : Attribution du marché n°2020-04 : Convention de participation pour la mise en oeuvre d’une couverture complémentaire de prévoyance et de santé au profit des agents d’Ouest Aveyron Communauté (lots 1 et 2)
Bâtiment Interactis, Chemin de 13 Pierres, 12200 Villefranche-de-Rouergue, France