Arrêtés

Arrêté n°2025AR004 : Modification de l’acte constitutif d’une régie de recettes et d’avances – Aire d’accueil des gens du voyage – Annule et remplace l’arrêté n° 2024AR03 et 2024AR012

Arrêté n°2025AR003 : Constatation absence de maître d’un bien

Arrêté n°2025AR002 : Fermeture temporaire de l’aire d’accueil des gens du voyage du 4 au 24 août 2025

Arrêté n°2025AR001 : Constatant l’absence de maître d’un bien

Arrêté n°2024AR011 : Portant détermination des Lignes Directrices de Gestion

Arrêté n°2024AR006 : Ouverture et organisation de l’enquête publique unique sur le projet du PLUI d’OAC et abrogation de 9 cartes communales

Arrêté n°2024AR003 : Arrêté modifiant l’acte de création de régie de l’aire d’accueil des gens du voyage

Arrêté n°2024AR002 : Arrêté de délégation de signature au 2^ème vice-président

Arrêté n°2024AR001 : Fermeture temporaire de l’aire d’accueil des gens du voyage

Arrêté n°2023AR005 : Fermeture temporaire de l’aire d’accueil des gens du voyage pour travaux et entretien du 31 juillet au 20 août 2023

Arrêté n°2023AR004 : Détermination des lignes directrices de gestion

Arrêté n°2023AR003 : Suppression de la régie de recettes et de la sous-régie de recettes pour l’Accueil de Loisirs de Villeneuve et fin de la fonction des régisseurs titulaires et des mandataires

Arrêté n°2023AR002 : Suppression de la régie d’avances pour l’Accueil de Loisirs de Villeneuve et fin de la fonction du régisseur titulaire et du mandataire suppléant

Arrêté n°2022AR014 : Suppression de la Régie de recettes pour l’encaissement des produits d’entrée du foirail de Villeneuve et fin de la fonction du régisseur titulaire et du mandataire suppléant

Arrêté n°2022AR013 : Suppression de la régie de recettes pour l’encaissement des produits de la Médiathèque de La Fouillade et fin de la fonction de régisseur titulaire et du mandataire suppléant

Arrêté n°2022AR003 : Clôture définitive de la régie de recettes pour la piscine de La Capelle-Balaguier et fin de fonction du régisseur titulaire et des mandataires suppléants

Arrêté n°2022AR002 : Fermeture temporaire de l’aire d’accueil des Gens du Voyage du 1^er au 21 août 2022

Arrêté n°2021AR022 : Arrêté portant détermination des lignes directrices de gestion

Arrêté n°2021AR020 : Délégation de fonction à Mme Suzette CLAPIER relatif au remplacement du président à la CDAC du 22 septembre 2021 – dossier EURL Gilles PHALIP

Arrêté n°2021AR012 : Fermeture temporaire de l’Aire d’Accueil des Gens du Voyage du 30/07/2021 et 22/08/2021

Arrêté n°2021AR009 : Délégation de fonction au 2^ème vice-président relatif au remplacement du président à la CDAC du 25 mai 2021 – M. BRICOLAGE

Arrêté n°2021AR008 : Délégation de fonction au 2^ème vice-président relatif au remplacement du président à la CDAC du 25 mai 2021 – BRICORAMA

Arrêté n°2021AR003 : Arrêté prescrivant l’enquête publique relative à l’intérêt général du projet d’extension de l’entreprise Castes Industrie et à la mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme de Villefranche de Rouergue

Arrêté n°2021AR002 : Arrêté portant renonciation au transfert des pouvoirs de police spéciale au Président

Arrêté n°2020AR033 : Désignation des membres au conseil d’administration du Centre Intercommunal d’Action Sociale d’Ouest Aveyron Communauté

Arrêté n°2020AR032 : Arrêté de nomination des membres de la commission intercommunale pour l’Accessibilités de Personnes Handicapées

Arrêté n°2020AR031 : Suppression de la régie de recettes pour l’encaissement des droits de pesage du pont-bascule et du pèse-bétail situés sur La Fouillade et fin de fonction du régisseur titulaire et des mandataires suppléants

Arrêté n°2020AR029 : Avenant n°2 à l’acte constitutif de la régie de recette pour l’encaissement des produits d’entrée du foirail de Villeneuve

Arrêté n°2020AR028 : Suppression de la régie de recettes pour l’encaissement des produits de l’aire de lavage du foirail de Villeneuve et fin de la fonction du régisseur titulaire et du mandataire suppléant

Arrêté n°2020AR025 : Délégation de fonction à Mme Françoise MANDROU-TAOUBI – conseillère communautaire déléguée

Arrêté n°2020AR024 : Délégation de fonction à Mme Valérie BOULPICANTE – conseillère communautaire déléguée

Arrêté n°2020AR023 : Délégation de fonction à Mme Béatrice GUITARD – conseillère communautaire déléguée

Arrêté n°2020AR022 : Délégation de fonction à M. Philippe GUILHEN – conseiller communautaire délégué

Arrêté n°2020AR021 : Délégation de fonction à M. Daniel TEULIER – conseiller communautaire délégué

Arrêté n°2020AR020 : Délégation de fonction à Mme Suzette CLAPIER – conseillère communautaire déléguée

Arrêté n°2020AR019 : Délégation de fonction au 11ème vice-président

Arrêté n°2020AR018 : Délégation de fonction au 10ème vice-président

Arrêté n°2020AR017 : Délégation de fonction au 9ème vice-président

Arrêté n°2020AR016 : Délégation de fonction au 8ème vice-président

Arrêté n°2020AR015 : Délégation de fonction au 7ème vice-président

Arrêté n°2020AR014 : Délégation de fonction au 6ème vice-président

Arrêté n°2020AR013 : Délégation de fonction au 5ème vice-président

Arrêté n°2020AR012 : Délégation de fonction au 4ème vice-président

Arrêté n°2020AR011 : Délégation de fonction au 3ème vice-président

Arrêté n°2020AR010 : Délégation de fonction au 2ème vice-président

Arrêté n°2020AR009 : Délégation de fonction au 1^er vice-président

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