Décisions

 

 

Décision du Président n°2022DP013 : FINANCES : Annule et remplace 2022DP003 – Souscription d’un emprunt auprès du Crédit Agricole – Budget Annexe ZA Le Lac 2

Décision du Président n°2022DP012 : FINANCES : Annule et remplace 2022DP004 – Souscription d’un emprunt auprès du Crédit Agricole – Budget Annexe ZA La Glèbe 3

Décision du Président n°2022DP011 : FINANCES : Annule et remplace 2022DP005 – Souscription d’un emprunt auprès du Crédit Agricole – Budget Annexe ZA Les Gantes 2

Décision du Président n°2022DP010 : FINANCES : Annule et remplace 2022DP006 – Souscription d’un emprunt auprès du Crédit Agricole – Budget Principal

Décision du Président n°2022DP009 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Versement de la Dotation du concours « C’est moi le patron » 

Décision du Président n°2022DP008 : FINANCES : Annule et remplace 2022DP002 – Souscription d’un emprunt auprès du Crédit Agricole budget ordure ménagère

Décision du Président n°2022DP007 : FINANCES : Annule et remplace 2022DP001 – Souscription d’un emprunt auprès du Crédit Agricole budget ordure ménagère

Décision du Président n°2022DP006 : FINANCES : Souscription d’un emprunt auprès du Crédit Agricole Budget Principal

Décision du Président n°2022DP005 : FINANCES : Souscription d’un emprunt auprès du Crédit Agricole ZA Les Gantes2

Décision du Président n°2022DP004 : FINANCES : Souscription d’un emprunt auprès du Crédit Agricole ZA La Glèbe3

Décision du Président n°2022DP003 : FINANCES : Souscription d’un emprunt auprès du Crédit Agricole ZA Lac2

Décision du Président n°2022DP002 : FINANCES : Souscription d’un emprunt auprès du Crédit Agricole

Décision du Président n°2022DP001 : FINANCES : Souscription d’un emprunt auprès du Crédit Agricole

Décision du Président n°2021DP016 : COMMANDE PUBLIQUE : Attribution du marché n°2021-21 : Etude de besoin pour la création d’une maison d’accueil des actifs

Décision du Président n°2021DP015 : COMMANDE PUBLIQUE : Attribution du marché n°2021-16 : Accompagnement stratégique et opérationnel au développement d’une plateforme logistique territoriale

Décision du Président n°2021DP014 : COMMANDE PUBLIQUE : Attribution du marché n°2021-08 : Mise en peinture de la structure métallique du bâtiment Interactis

Décision du Président n°2021DP013 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Participation de Ouest Aveyron Communauté à l’action de l’ADIE dans le cadre du Contrat de Ville de Villefranche de Rouergue

Décision du Président n°2021DP012 : COMMANDE PUBLIQUE : Attribution du marché n°2021-15 : Accompagnement à la définition de la Stratégie Managériale de transition RSO/GRU

Décision du Président n°2021DP011 : COMMANDE PUBLIQUE : Attribution du marché n°2021-09 : Elaboration de la Convention Territoriale Globale – Ouest Aveyron Communauté

Décision du Président n°2021DP010 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Contractualisation entre Ouest Aveyron Communauté et les Lauréats de la Yess Académie de Villefranche de Rouergue

Décision du Président n°2021DP009 : COMMANDE PUBLIQUE : Avenant 1 au marché n°2019-026 relatif à l’Etude d’optimisation du service public de prévention et de gestion des déchets en vue de l’instauration de la tarification incitative

Décision du Président n°2021DP008 : COMMANDE PUBLIQUE : Résiliation du marché n°2018-018 relatif aux études de programmation pour la création d’un tiers lieu dédié à l’économie

Décision du Président n°2021DP007 : FINANCES : Modification de l’acte de création de la régie de recettes de la « Médiathèque de La Fouillade »

Décision du Président n°2021DP006 : COMMANDE PUBLIQUE : Attribution du marché n°2021-03 Accompagnement à la définition de la Stratégie de transition RSO d’Ouest Aveyron Communauté Phase 1 : Elaboration du Projet de Territoire / Communautaire

Décision du Président n°2021DP005 : FINANCES : Acte modificatif n°1 à l’acte constitutif de la régie de recettes pour la piscine de La Capelle-Balaguier

Décision du Président n°2021DP004 : COMMANDE PUBLIQUE : Attribution du marché n°2021-01 – Etude d’accompagnement pour l’harmonisation de la compétence voirie

Décision du Président n°2021DP003 : COMMANDE PUBLIQUE : Attribution du marché n°2021-05-L02 Prestation de fauchage et de débroussaillage des voies communautaires sur le secteur de Villeneuve Lot 2 : Secteur Est – COMMUNES DE FOISSAC – NAUSSAC – SAINT IGEST – SAINT REMY ET SALLES COURBATIES

Décision du Président n°2021DP002 : COMMANDE PUBLIQUE : Attribution du marché n°2021-05-L01 Prestation de fauchage et de débroussaillage des voies communautaires sur le secteur de Villeneuve Lot 1 : Secteur Ouest – COMMUNES DE AMBEYRAC – LA CAPELLE BALAGUIER – MONTSALES – OLS ET

Décision du Président n°2021DP001 : DIRECTION GENERALE DES SERVICES : Contractualisation entre Ouest Aveyron Communauté et l’ADEFPAT 

Décision du Président n°2020DP029 : FINANCES : Annule et remplace la décision n° 2020DP029 – Souscription d’un emprunt auprès du Crédit Agricole

Décision du Président n°2020DP028 :FINANCES : Souscription d’un emprunt auprès du Crédit Agricole

Décision du Président n°2020DP27 :COMMANDE PUBLIQUE : Attribution du marché n°2020-17 -AMO Développement de projets d’énergie renouvelable sur le territoire

Décision du Président n°2020DP25 : COMMANDE PUBLIQUE : Attribution du marché n°2020-12 : Prestation de débroussaillage des voies communautaires (lot 1 et 2)

Décision du Président n°2020DP024 : FINANCES : Cession de biens mobiliers – photocopieur CANON C2020i advance et photocopieur Epson worforce WF-C869R à la société JBD avenir et services

Décision du Président n°2020DP023 : PROMOTION DU TOURISME : Acquisition de triporteurs électriques et demande de financement à la Région Occitanie

Décision du Président n°2020DP022 : FINANCES : Attribution de subventions aux associations

Décision du Président n°2020DP021 : FINANCES : Convention d’adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales

Décision du Président n°2020DP020 :FINANCES : Cession d’un mobilier – photocopieur CANON Advance IR-ADV C5531

Décision du Président n°2020DP19 : COMMANDE PUBLIQUE : Prestations de ménage du bâtiment Interactis de Ouest Aveyron Communauté

Décision du Président n°2020DP018 : FINANCES : Attribution d’une subvention à l’EHPAD Le Paginet de Lunac

Décision du Président n°2020DP017 : FINANCES : Décision modificative n°2 du Budget Principal

Décision du Président n°2020DP016 : DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROJET ALIMENTATION TERRITORIAL : Candidature à l’appel à projet du PDR 16.7.2 MP

Décision du Président n°2020DP015 : DÉVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Contractualisation entre Ouest Aveyron Communauté et la Région Occitanie dans le cadre du Fonds L’OCCAL

Décision du Président n°2020DP014 : DÉVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Contractualisation entre Ouest Aveyron Communauté et la Région Occitanie dans le cadre du Fonds de solidarité exceptionnel volet 2 bis

Décision du Président n°2020DP013 : DÉVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Annulation des loyers de mars et avril 2020 pour la SARL MIRABILU

Décision du Président n°2020DP12 :COMMANDE PUBLIQUE : Etude de faisabilité pour une ombrière photovoltaïque sur le parking de LISI

Décision du Président n°2020DP011 : FINANCES : Décision modificative n°1 du Budget Principal et ajustement des crédits de paiement des AP/CP

Décision du Président n°2020DP010 : FINANCES : Attribution de subventions aux associations pour l’exercice 2020

Décision du Président n°2020DP09 : TRANSITION ENERGETIQUE : Changement de bénéficiaires de l’Appel à Projet Energies Renouvelables, Coopératives et Citoyenne et remboursement des dépenses engagées par Ouest Aveyron Communauté dans le cadre de ce projet, par la SCIC EnerCOA

Décision du Président n°2020DP08 : PROMOTION DU TOURISME : Report du versement de la taxe de séjours

Décision du Président n°2020DP07 : COMMANDE PUBLIQUE : Attribution du marché n°2020-03 : Approfondissement du scénario de desserte TAD et accompagnement à la contractualisation

Décision du Président n°2020DP06 : ABSENCE DE MANIFESTATION D’INTÉRÊT CONCURRENTE SUITE A LA PUBLICITÉ POUR UNE MANIFESTATION D’INTÉRÊT SPONTANÉE AUX FINS DE DÉLIVRER UN TITRE D’OCCUPATION DOMANIAL Réalisation, installation, exploitation, maintenance d’une installation photovoltaïque en toiture au siège administratif de Ouest Aveyron Communauté

Décision du Président n°2020DP05 : COMMANDE PUBLIQUE : Attribution du marché n°2019.034 : Services de Transport à la Demande

Décision du Président n°2020DP04 : COMMANDE PUBLIQUE : Attribution du marché n°2019.033 : Travaux d’Aménagements de sécurité des carrefours des Lisses et de Craissac avec la RD 922

Décision du Président n°2020DP03 : COHÉSION SOCIALE : Signature d’un bail civil destiné au Point Info Séniors

Décision du Président n°2020DP02 : COMMANDE PUBLIQUE : Attribution du marché n°2019.023 : Etude stratégique pour le Développement et la Valorisation des Bourgs-Centres

Décision du président n°2020DP01 : COMMANDE PUBLIQUE : Attribution du marché n°2019.030 : Fourniture et pose d’un bouclier sur rail pour la sécurisation du marché aux bestiaux de VILLENEUVE D’AVEYRON

Décision du Président n°2019DP27 : FINANCES : Modification de la sous-régie de recettes pour l’accueil de loisirs Les Causses de Villeneuve

Décision du Président n°2019DP26 : FINANCES : Modification de la Régie de recettes pour l’accueil de loisirs Les Causses de Villeneuve

Décision du Président n°2019DP25 : FINANCES : Création de la régie de recettes de la « médiathèque de La Fouillade »

Décision du Président n°2019DP24 : COMMANDE PUBLIQUE : Attribution du marché n°2019.031 : L’acquisition d’un chariot élévateur télescopique 

Décision du Président n°2019DP23 : COMMANDE PUBLIQUE : Attribution du marché n°2019.025 : Signalétique des zones d’activité

Décision du Président n°2019DP22 : FINANCES : Souscription d’un emprunt auprès du Crédit Agricole

Décision du Président n°2019DP21 : COMMANDE PUBLIQUE : Attribution du marché n°2019.026 : Etude d’optimisation du service public de prévention et de gestion des déchets en vue de l’instauration de la tarification incitative.

 

Décision du Président n°2019DP20 : COMMANDE PUBLIQUE : Attribution du marché n°2019.030 : Accompagnement sur la mise en oeuvre d’une démarche de prévention et d’évaluation des risques professionnels

 

Décision du Président n°2019DP19 :  COMMANDE PUBLIQUE : Attribution du marché n°2019.024- Etude et évaluation des transferts de compétences effectués jusqu’à aujourd’hui

 

Décision du Président n°2019DP18 : FINANCES : Création de la régie de recette « Taxe de séjour »

 

Décision du Président n°2019DP17 : COMMANDE PUBLIQUE. Attribution du marché n°2019-014 : Elaboration du programme local de l’habitat. 

 

Décision du Président n°2019DP16 : COMMANDE PUBLIQUE. Attribution du marché n°2019.010 : Etudes de programmation pour la création d’une maison de santé pluridisciplinaire intercommunale sur la commune de LA FOUILLADE.  

 

Décision du Président n°2019DP15 : COMMANDE PUBLIQUE. Attribution du marché n°2019.022 6 Fourniture de matériels pour signalétique extinction nocturne de l’éclairage public.

 

Décision du Président n°2019DP14 : COMMANDE PUBLIQUE. Attribution du marché n°2019-017 : Fourniture, installation et maintenance d’un système de géolocalisation et de gestion de flotte des véhicules de collecte des déchets.

 

Décision du Président n°2019DP13 : COMMANDE PUBLIQUE. Attribution du marché n°2018-019 relatif à l’évaluation environnementale stratégique du PCAET.

 

Décision du Président n°2019DP12  : COMMANDE PUBLIQUE; Attribution du marché n°2019-007 relatif à la Location de Longue Durée (LLD) de véhicules électriques.

 

Décision du Président n°2019DP11 :  COMMANDE PUBLIQUE. Attribution de la mission relative à la réalisation d’une « étude de marché cinématographique à l’échelle du Grand Villefranchois ».

 

Décision du Président n°2019DP10 : COMMANDE PUBLIQUE. Attribution du marché n°2019-08 relatif au fauchage et débroussaillage des voies communautaires – Commune de Morlhon-le-Haut.

 

Décision du Président n°2019DP09 :  COMMANDE PUBLIQUE. Attribution du marché n°2018.020 relatif à l’étude de signalisation d’information locale sur le territoire de la Communauté de Communes du Grand Villefranchois.

 

Décision du Président n°2019DP08 : COMMANDE PUBLIQUE. Attribution du marché n°2019-01 relatif à la conception d’une maquette de magazine, de sa ligne éditoriale et mise en page de ses parutions.

 

Décision du Président n°2019DP07 :  COMMANDE PUBLIQUE. Attribution du marché n°2018-021 relatif à la réalisation d’une « Mission d’études de structures (charpente et couverture) en vue de l’implantation de capteurs photovoltaïques ».

 

Décision du Président n°2019DP06 : COMMANDE PUBLIQUE. Attribution du marché n°2018.018 relatif aux études de programmation pour la création d’un Tiers-lieu dédié à l’économie.

 

Décision du Président n°2019DP05 : COMMANDE PUBLIQUE. Défraiement des candidats reçus en audition dans le cadre du marché n°2018-012 Conception d’identités institutionnelle et touristique de la Communauté de Communes du Grand Villefranchois.

 

Décision du Président n°2019DP04 :  COMMANDE PUBLIQUE. Attribution du marché n°2018.022 Mise en place de l’éclairage public ZA Le Lac à la Fouillade et ZA de Bérals à Saint-Rémy.

 

Décision du Président n°2019DP03 :  FINANCES. Suppression de la régie de recettes pour l’encaissement des produits de reproduction de documents et fin de la fonction de régisseur titulaire et du mandataire suppléant.

 

Décision du Président n°2019DP02 : FINANCES. Suppression de la régie de recettes pour la location de salles et fin de la fonction du régisseur titulaire et du mandataire suppléant de la Communauté de Communes du Grand Villefranchois.

 

Décision du Président n°DP_201901 : COMMANDE PUBLIQUE. Attribution du marché n°2018-017 relatif à l’accompagnement pour la mise en place de la norme ISO 9001 version 2015 « Démarche d’accompagnement à l’entreprenariat et de l’ensemble des porteurs de projets économiques ».