Décisions

 

Décision du Président n°2019DP18 : FINANCES : Création de la régie de recette « Taxe de séjour »

 

Décision du Président n°2019DP17 : COMMANDE PUBLIQUE. Attribution du marché n°2019-014 : Elaboration du programme local de l’habitat. 

 

Décision du Président n°2019DP16 : COMMANDE PUBLIQUE. Attribution du marché n°2019.010 : Etudes de programmation pour la création d’une maison de santé pluridisciplinaire intercommunale sur la commune de LA FOUILLADE.  

 

Décision du Président n°2019DP15 : COMMANDE PUBLIQUE. Attribution du marché n°2019.022 6 Fourniture de matériels pour signalétique extinction nocturne de l’éclairage public.

 

Décision du Président n°2019DP14 : COMMANDE PUBLIQUE. Attribution du marché n°2019-017 : Fourniture, installation et maintenance d’un système de géolocalisation et de gestion de flotte des véhicules de collecte des déchets.

 

Décision du Président n°2019DP13 : COMMANDE PUBLIQUE. Attribution du marché n°2018-019 relatif à l’évaluation environnementale stratégique du PCAET.

 

Décision du Président n°2019DP12  : COMMANDE PUBLIQUE; Attribution du marché n°2019-007 relatif à la Location de Longue Durée (LLD) de véhicules électriques.

 

Décision du Président n°2019DP11 :  COMMANDE PUBLIQUE. Attribution de la mission relative à la réalisation d’une « étude de marché cinématographique à l’échelle du Grand Villefranchois ».

 

Décision du Président n°2019DP10 : COMMANDE PUBLIQUE. Attribution du marché n°2019-08 relatif au fauchage et débroussaillage des voies communautaires – Commune de Morlhon-le-Haut.

 

Décision du Président n°2019DP09 :  COMMANDE PUBLIQUE. Attribution du marché n°2018.020 relatif à l’étude de signalisation d’information locale sur le territoire de la Communauté de Communes du Grand Villefranchois.

 

Décision du Président n°2019DP08 : COMMANDE PUBLIQUE. Attribution du marché n°2019-01 relatif à la conception d’une maquette de magazine, de sa ligne éditoriale et mise en page de ses parutions.

 

Décision du Président n°2019DP07 :  COMMANDE PUBLIQUE. Attribution du marché n°2018-021 relatif à la réalisation d’une « Mission d’études de structures (charpente et couverture) en vue de l’implantation de capteurs photovoltaïques ».

 

Décision du Président n°2019DP06 : COMMANDE PUBLIQUE. Attribution du marché n°2018.018 relatif aux études de programmation pour la création d’un Tiers-lieu dédié à l’économie.

 

Décision du Président n°2019DP05 : COMMANDE PUBLIQUE. Défraiement des candidats reçus en audition dans le cadre du marché n°2018-012 Conception d’identités institutionnelle et touristique de la Communauté de Communes du Grand Villefranchois.

 

Décision du Président n°2019DP04 :  COMMANDE PUBLIQUE. Attribution du marché n°2018.022 Mise en place de l’éclairage public ZA Le Lac à la Fouillade et ZA de Bérals à Saint-Rémy.

 

Décision du Président n°2019DP03 :  FINANCES. Suppression de la régie de recettes pour l’encaissement des produits de reproduction de documents et fin de la fonction de régisseur titulaire et du mandataire suppléant.

 

Décision du Président n°2019DP02 : FINANCES. Suppression de la régie de recettes pour la location de salles et fin de la fonction du régisseur titulaire et du mandataire suppléant de la Communauté de Communes du Grand Villefranchois.

 

Décision du Président n°DP_201901COMMANDE PUBLIQUE. Attribution du marché n°2018-017 relatif à l’accompagnement pour la mise en place de la norme ISO 9001 version 2015 « Démarche d’accompagnement à l’entreprenariat et de l’ensemble des porteurs de projets économiques ».

 

 

Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×